Rapports et Procès Verbaux

 Rapports

et

procès-verbaux d'enquête 

de la commission

instituée

en vue de la commission instituée en vue de constater les actes commis

par l'ennemi en violation du droit des gens

(décret du 23 septembre 1914).

Rapport présenté à M. le Président du Conseil par la Commission

De même qu'à Audun-le-Roman, la commune de Jarny fut envahie presqu'au début des hostilités. Les Bavarois y arrivèrent ......

Rapport sur Jarny (127.33 Ko)  (Couverture)

Rapport sur Jarny - p1 (72.73 Ko)

Rapport sur Jarny - p2 (145.34 Ko)

Rapport sur Jarny - p3 (34.53 Ko)

 Procès verbaux d'enquête 

N° 178 - Mme HOGARD Denise - Veuve DUBREUIL . Domiciliée à Jarny.

N° 179 - Mme NICOLAS Marie - Femme PIEFFER. Domiciliée à Jarny.

N° 180 - M. ROBERT Félix - Receveur-buraliste à Jarny - Réfugié à Nancy.

N° 181 - Déposition faite le 23 octobre 1915 à Paris devant la commission d'enquête.

                M. DAVAL Jean Claude - Percepteur des contributions à Jarny - Actuellement sous-lieutenant au 41° Régiment Territorial d'Infanterie.

N° 182 - M. BASTIEN Henri - Docteur en médecine à Jarny - Actuellement à Nancy.

N° 183 - Déposition faite le 23 octobre 1915 à Paris devant la commission d'enquête.

                Mme DUREN Virginie - Femme BERARD - Domiciliée à Jarny - Réfugiée à Levallois-Perret.

N° 184 - Déposition reçue le 13 Août 1915 à Vichy (Allier) par M. THEVENARD Juge de Paix.

                Mme MENNE Marie - Veuve FOURNIER - Débitante à Jarny - Actuellement réfugiée à Vichy.

Documents

Déposition - P1 (102.36 Ko)

Déposition - P2 (127.77 Ko)

Déposition - P3 (138.69 Ko)

Déposition - P4 (143.63 Ko)

Déposition - P5 (131.58 Ko)

Déposition - P6 (29.13 Ko)

Sources

Titre : Rapports et procès-verbaux d'enquête de la commission instituée en vue de la commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit des gens (décret du 23 septembre 1914). Tome 10-12 / [signé G. Payelle, président ; Armand Mollard,... ; G. Maringer ; Ed. Paillot, rapporteur ; M. Petit,...]
Auteur : Maringer, Georges (1862-19..)
Auteur : Petit, Maxime (1858-1939)
Auteur : Payelle, Georges (1859-1941)
Auteur : Paillot, Edmond (1857-19..)
Auteur : Mollard, Armand
Éditeur : Impr. nationale (Paris)
Date d'édition : 1915-1916
Contributeur : France. Commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit des gens. Éditeur scientifique
Sujet : Guerre (droit international)
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 12 tomes en 6 vol. : pl. ; in-fol.
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65305837
Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, FOL-LH4-2789 (10-12)
Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308854628
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308854628
Provenance : bnf.fr
Date de mise en ligne : 03/06/2013